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Centre de ressources

Dix guides écrits pour être utilisés, pas pour remplir une page

Chacun répond à une question que l'on nous pose vraiment, avec les articles de la convention, la mécanique de calcul et les erreurs constatées sur les dossiers repris.

Classification

Deux ans de convention unique

Textes remplacés, calendrier en deux temps, classification unique, minimum annuel, garanties transitoires et ce qui reste négocié territoire par territoire.

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Classification

Coter un emploi en métallurgie

Six critères classants, dix degrés, une somme de points, une classe et un groupe : la cotation des emplois de la métallurgie, du dossier à la notification.

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Rémunération

Contrôler les minima annuels

Assiette de comparaison, éléments exclus par l'article 140, jugement du 2 décembre 2025 et proratisation : conduire le contrôle annuel du minimum.

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Rémunération

Calculer la prime d'ancienneté

Bénéficiaires, plafond d'ancienneté, valeur du point territoriale, taux par classe et complément différentiel : la formule complète et ses pièges.

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Temps de travail

La paie du travail posté

Équipes successives, 2x8, 3x8, 5x8, suppléance, nuit, dimanche et jours fériés : quelles contreparties, sur quelle base et comment les traiter hors métallurgie.

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Déclarations

Reprendre un dossier de paie

Pièces à réclamer, cumuls, historique des arrêts, soldes de congés, paramétrage, contrôles de cohérence et double production : la reprise en cours d'année.

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Contrôles

Préparer un contrôle URSSAF

Avis de contrôle, pièces demandées, points regardés en priorité dans l'industrie, catégories objectives des régimes, lettre d'observations et délais de réponse.

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Contrôles

Erreurs de paie fréquentes

Classification, bulletin, minima, prime d'ancienneté, maladie, temps de travail, rupture, protection sociale : les erreurs courantes et leurs conséquences.

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Outre-mer

Exonérations LODEOM et industrie

Barème de compétitivité renforcée, conditions d'effectif et de chiffre d'affaires, seuils en multiples du salaire minimum et rattachement conventionnel.

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Organisation

Internaliser ou externaliser

Volume, complexité conventionnelle, continuité de service, coût complet et dépendance à une personne : une grille de décision pour un site industriel.

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Également utile

Les références du site

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